GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 32 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - BOULEVARD GUILLAUME KOCH A BOUXWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT D'UNE GARANTIE D'EMPRUNTLA FONDATION ARMÉE DU SALUT REFINANCEMENT DU PRÊT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC L'AMICALE DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT 2023 À LA CONVENTION RELATIVE AUX INDEMNITÉS POUR SERVICE FAIT DES PERSONNELS DES ROUTES TRANSFÉRÉS AU 1ER JANVIER 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 5 CLOS DE LA GRENOUILLÈRE A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 30 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 14 A 18 RUE ALBERT SCHWEITZER A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 40 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 1 A 7 RUE ROBERT SCHUMAN A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ASSOCIATION OEUVRE DON BOSCO A LANDSER - AGRANDISSEMENT DU COLLÈGE - PRÊT COMPLÉMENTAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODALITES DE CESSION DE BIENS IMMOBILIERS A RETZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU LUNDI 6 FÉVRIER 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace